Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYLON BUS
SONNIER Bois Panneaux Menuiseries SAS

Numéro de dépôt :
3276036
Date de dépôt :
26/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/02/2014
BABYLON BUS de SONNIER Bois Panneaux Menuiseries

Présentation de la marque BABYLON BUS

Déposée le 26 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONNIER Bois Panneaux Menuiseries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BABYLON BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONNIER Bois Panneaux Menuiseries domicilié(e) 17 rue des Claires,26140 ST RAMBERT D'ALBON - 26140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 057 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr David SONNIER SONNIER Bois Panneaux Menuiseries domicilié(e) 17 rue des Claires,26140 ST RAMBERT D'ALBON - 26140 - France.

La marque BABYLON BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYLON BUS est expirée depuis le 26 février 2014.

SONNIER Bois Panneaux Menuiseries a également déposé les autres marques suivantes : CLARK KENT , nowave Board to be alive , NEO 8.4 , (Marque figurative) , nowave Bord to be alive , BOARD TO BE ALIVE , KOJAK ERROR , NOWAVE , ALCATRAZ DIABLO


SONNIER Bois Panneaux Menuiseries SAS - 17 rue des Claires,26140 ST RAMBERT D'ALBON - 26140 - France - SIREN 415057595


Mr David SONNIER SONNIER Bois Panneaux Menuiseries - 17 rue des Claires,26140 ST RAMBERT D'ALBON - 26140 - France


Inscription le 31 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406928 - Publication au BOPI 2005-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Planches à roulettes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Divertissements ; Activités culturelles et sportives.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.